Article 1 : BOISSONS ALCOOLISÉES, DROGUES ET STUPÉFIANTS
Article 2 : VISITES MÉDICALES
Article 3 : HYGIÈNE
Article 4 : RESPECT D’AUTRUI
Article 5 : VOLS ET DOMMAGES AUX BIENS
Article 6 : LIEUX DE RESTAURATION
Article 7 : RÈGLES GÉNÉRALES RELATIVES A LA PROTECTION CONTRE LES ACCIDENTS
Article 8 : SÉCURITÉ -INCENDIE
Article 9 : OBLIGATION D’ALERTE ET DROIT DE RETRAIT
Article 10 : REFUS DE SE SOUMETTRE
Article 11 : EMPLOI DU TEMPS
Article 12 : HORAIRES
Article 13 : ASSIDUITÉ, PONCTUALITÉ, ABSENCES
Article 14 : TRAVAIL ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Article 15 : STAGES PRATIQUES ET TRAVAUX EN ENTREPRISE
Article 16 – UTILISATION DE LA VOITURE PERSONNELLE POUR UN STAGE PROFESSIONNEL
Article 17 – RECHERCHE D’EMPLOI
Article 18 – ENREGISTREMENT
Article 19 – MÉTHODES PÉDAGOGIQUES, DOCUMENTATIONS ET LOGICIELS
Article 20 – USAGE DU MATÉRIEL ET DE LA DOCUMENTATION
Article 21 : DISCIPLINE GÉNÉRALE
Article 22 : OBLIGATION DE DISCRÉTION
Articles 23 : RESPECT SCRUPULEUX DU CODE D’ETHIQUE ET DE L’ENGAGEMENT MORAL
Article 24 : ACCÈS AUX SALLES DE COURS
Article 25 : CODE VESTIMENTAIRE
Article 26 : COMMUNICATION INTERNE
Article 27 : LES CONDITIONS PRÉALABLES AUX SANCTIONS
Article 28 : PROCÉDURE D’EXPULSION
Article 29 : SANCTIONS
Article 30 : PROCÉDURE DISCIPLINAIRE
Article 31 : REPRÉSENTATION DES STAGIAIRES
Article 32 : DÉLIVRANCE DU DIPLÔME HOMOLOGUE
Article 33 : ENTRÉE EN VIGUEUR
Le présent règlement intérieur dans la présente section permet aux étudiants de prendre les différentes dispositions nécessaires en matières de santé, savoir-vivre et sécurité.
Le présent règlement intérieur dans la présente section permet aux étudiants de prendre les différentes dispositions nécessaires en matières d'organisation et suivi de stages
Le présent règlement intérieur dans la présente section permet aux étudiants de prendre les différentes dispositions nécessaires en matières de discipline générale.
Le présent règlement intérieur dans la présente section permet aux étudiants de prendre les différentes dispositions nécessaires en matières de sanctions préalables.
Le présent règlement intérieur dans la présente section permet aux étudiants de prendre les différentes dispositions nécessaires en matières de dispositions diverses.
Evaluation des acquis.